Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAMINE DECORATION
ETAMINE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1433043
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2003

Présentation de la marque ETAMINE DECORATION

Déposée le 10 mai 1983 par la société ETAMINE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAMINE DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETAMINE DISTRIBUTION domicilié(e) LE COUDRAY - Zone Industrielle CHARTRES (28000) (dossier no 2018002) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 374 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERTIN Jacques Avocat domicilié(e) (dossier no 2018002) - France.

La marque ETAMINE DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETAMINE DECORATION est expirée depuis le 10 mai 2003.

ETAMINE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ETAMINE DIFFUSION , ETAMINE DISTRIBUTION


ETAMINE DISTRIBUTION - LE COUDRAY - Zone Industrielle CHARTRES (28000) (dossier no 2018002) - France - SIREN 302374467


BERTIN Jacques Avocat - (dossier no 2018002) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1993 n°2018002 - Publication au BOPI 1993-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Papiers peints. Revêtements décoratifs autres qu'en tissus objets de décorations.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.